Une partie de votre facture relève de la fourniture, une autre de l’acheminement et de la fiscalité. Les examiner séparément permet d’identifier les paramètres à adapter et les situations qui demandent une vérification.
Parlons de votre besoinNous rapprochons contrats, factures et données du site pour distinguer fourniture, acheminement, accise, contribution tarifaire d’acheminement (CTA) et TVA. Les anciennes dénominations CSPE, TICFE ou TICGN peuvent encore apparaître dans les historiques. Les écarts sont documentés avant toute conclusion.
Le TURPE est le tarif d’utilisation des réseaux publics d’électricité, fixé dans un cadre réglementé. L’analyse porte sur l’adéquation des puissances souscrites, de la version tarifaire et des classes temporelles au profil de soutirage. Les dépassements et, selon le raccordement, l’énergie réactive font partie des points à examiner.
Les tarifs réduits, exonérations ou exemptions d’accise dépendent de critères précis et des usages de l’énergie. Une activité industrielle ne suffit pas à établir l’éligibilité. Nous identifions les données et pièces nécessaires à la vérification, en lien avec les interlocuteurs comptables ou fiscaux compétents. Les obligations et justificatifs sont vérifiés au moment de la mission.
Le dossier distingue un ajustement de souscription, une anomalie de facturation à instruire et un régime fiscal à faire confirmer. Toute modification doit intégrer les coûts associés et les besoins futurs de production. Une réduction de puissance mal adaptée peut créer des dépassements ; le calcul doit donc tenir compte du fonctionnement réel du site.
Le contenu et les livrables sont définis dans la proposition, selon les données disponibles et le besoin de votre site.
Le barème du TURPE est réglementé. Le travail d’optimisation consiste à examiner les paramètres applicables au site et leur adéquation aux usages : puissance, version tarifaire et profil de consommation.
Une éligibilité et un écart doivent être établis sur pièces, selon les règles applicables à la période concernée. Aucun remboursement ni montant d’économie n’est présumé avant cette vérification.
L’analyse de l’acheminement et de la puissance est un sujet distinct de la comparaison des prix de fourniture. Elle peut être menée à partir du contrat en cours, des factures et des données de consommation accessibles.
Les actions retenues peuvent demander du sous-comptage, une adaptation électrique, de la régulation ou une intervention préventive. Nous relions ces besoins au programme du site.